Pour calculer le montant du crédit d’impôt recherche ou crédit d’impôt innovation les feuilles de temps sont cruciales. Elles permettent de recenser les projets effectués qui sont éligibles et de suivre les heures travaillées du personnel en charge des travaux. Ces feuilles de temps permettent de déterminer un taux de participation aux projets. Ce taux interviendra dans le calcul afin de proratiser les heures éligibles au crédit d’impôt en fonction de la rémunération du salarié.
Les fonctions secondaires :
Les feuilles de temps ont pour fonction première de calculer l’assiette de dépense, mais elles permettent également de vous sécuriser en cas de contrôle par l’administration fiscale. Il sera plus facile de justifier vos heures de travaillées avec des feuilles de temps détaillées et bien remplies.
Manuel d’utilisation des feuilles de temps :
Il n’existe pas de feuilles de temps type. Vous pouvez personnaliser vous-même vos feuilles de temps, les créer, etc.
Le petit tutoriel présenter ci-dessous, explique les feuilles de temps que vous pouvez retrouver ici.
En haut à droite, vous pouvez inscrire le “Nom et prénom” dont la feuille appartiendra(surligné en jaune), très utile pour les entreprises qui ont une.
La zone entourée en vert permet de différence les différents projets ou tâches. Vous remarquerez que les jours travaillés seront comptabilisés dans la zone entourée en rouge.
Le fichier exel est composé de 13 onglets, 1 onglet par mois de janvier à décembre et un onglet de synthèse.
Dans chaque onglet, vous pouvez renseigner les temps de chaque projet mois par mois. L’onglet synthèse récapitulera tous vos temps inscrits dans les 12 onglets précédents. Il sera donc aisé de retrouver le nombre total de vos heures passées en R&D et/ou innovation.
Sur l’image ci-dessous pour trouverez à quoi ressemble un onglet « mois ». Prenons par exemple janvier :
Dans la colonne projet, vous devez renseigner autant de projets que vous déclarerez. La colonne « NB JOURS » comptabilisera toutes les heures du mois/projet.
Prenons par exemple l’image ci-dessous :
Il y a 4 projets, ici, nous pouvons voir que le 4 janvier la personne a passé 30% de son temps sur le projet 1 et les 70% autres sur le projet 2. Il faut répéter cette procédure pour chaque jour travaillé. Les dernières colonnes permettent de comptabiliser le nombre de jours travaillés sur chaque projet et ainsi calculer le nombre de jours total travaillé.
Présentation de l’onglet synthèse :
Dans cet onglet, vous retrouvez le nom de vos projets. Dans la colonne « total jours » vous retrouverez le total du nombre de jours indiquer dans tous les onglets précédents en fonction du projet (entouré en rouge).
La partie entourée en bleu permet de remettre votre nombre de jours travaillés en heures. Ici, il est pris 7,8H, soit 31 (jours) * 7,8(heures) = 241,8 heures (7,8 heures correspondent à 39H/semaine).
Notre mot de fin
L’équipe e-care espère que ce petit tutoriel pourra vous aider dans l’organisation de votre CIR/CII. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions.
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